Constat et gyrophares

Petite interrogation couillonne inspirée par une situation vécue sur le chemin du retour ce soir, après une journée de travail.
Comme chaque jour, je suis à moto. Avant d’aborder un carrefour, un bref regard dans le rétro me laisse entrevoir une lueur bleutée, avant que je me fasse doubler par une voiture banalisée avec un gyrophare. Ils semblent pressés. Soit, je me range un peu, même si je ne le dérange pas puisqu’il y a trois voies sur cette avenue.

Première surprise, au carrefour précédant le pont, ils passent en ralentissant à peine, mais sans actionner la sirène. Heureusement, personne ne venait de la gauche, mais ce carrefour étant totalement aveugle, passer au rouge sans prévenir d’une urgence me semble un peu cavalier. Rebelote au feu suivant (après le pont donc), avec un virage à gauche négocié dans le même silence malgré le gyrophare et sans clignotant qui plus est.

Donc, question nouille : à ce croisement, si en arrivant de la gauche et en voulant stupidement passer au feu vert, je m’étais encastré dans la voiture banalisée qui, malgré son gyrophare, grille gentiment le feu dans un carrefour aveugle sans avoir mis en route une sirène qui m’aurait alerté, aurais-je été en tort ? Vous me direz que quand on est sur un lit d’hôpital en plus ou moins bon état, savoir qu’on est dans son droit est le cadet des soucis. Certes, mais tout de même … Car au niveau des assurances, je suis vraiment curieux de savoir comment ça se passe. Faut-il prouver qu’il n’y avait pas de sirène, ou est-ce au conducteur de la voiture banalisée de prouver qu’il a tout fait pour avertir de son approche ?
Non, parce que ce serait ballot que je doive à présent m’arrêter au feu vert en me demandant si je ne vais pas me faire couper en deux par une urgence silencieuse … Et je marque quoi sur le constat ?

  • Flemmard

    Un petit élément de réponse, je me souviens d’une conaissance a qui c’etait arrivé (en voiture, certes), la voiture de gendarmerie ayant grillé le feu.
    Alors dejà, la gendarmerie n’a pas d’assurance.
    En général les assurances (donc de la personne qui s’est fait rentrer dedans) fait un ‘geste commercial’ et couvre les dégats, mais bon, au bout d’une assez longue bataille ..
    Après mes souvenirs sont très vagues, mais bon ..
    D’après ce que je me souviens, c’etais pas évident.

  • Merci beaucoup de l’info !

  • Si un véhicule d’urgence passe un feu avec le gyro mais sans l’avertisseur sonore, celui-ce se met en faute en cas d’accident.
    Véhicule prioritaire ou non, le code de la route s’applique à tous et les gens « pressés » avec gyro et 2 tons doivent mettre tout en oeuvre pour respecter le code de la route et être vigilent.
    Le fait de mettre le gyro et le 2 tons n’exempte personne de prendre les précautions nécessaires : cela n’autorise pas le conducteur du véhicule prioritaire à être imprudent ou de conduire de manière démesurée.
    Pour en revenir à ton cas, si tu te fais shooter alors qu’il n’ont pas mis l’avertisseur sonore, ils sont en tort et même les témoins peuvent les accabler sur ce point : il y a peu il y a eu un fait divers de la sorte (un véhicule de la Police sans avertisseur sonore qui avait eu un accident).
    Le 2 tons (sirène) est obligatoire en complément du gyro, c’est le code de la route.
    Moi en conduisant le véhicule rouge avec le gyro et le 2 tons, je serre les fesses car c’est une lourde responsabilité (collègues, usagers, personne secourue……) et j’en suis même rendu à laisser le volant aux autres car en cas de pépin c’est pour ta pomme (et je ne parle pas de ta conscience).

    Un extrait de Wikipédia http://fr.wikipedia.org/wiki/V%C3%A9hicule_de_secours_et_d%27assistance_aux_victimes

    « En cas d’accident : Le principe de base est de ne pas mettre en danger les autres usagers ; par conséquent le conducteur d’un véhicule de secours (au même titre que n’importe quel autre véhicule « prioritaire ») se verra reproché ce manque de prudence. Sa responsabilité sera retenue en totalité. »

    Un peu de lecture :

    Article R432-1

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20110512

    « Les dispositions du présent livre relatives aux règles de circulation des véhicules ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d’intérêt général prioritaires lorsqu’ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas justifiés par l’urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route. »

  • Un complément :

    Si l’article R. 28 prescrit l’obligation, à tout conducteur, de céder le passage aux véhicules prioritaires qu’il mentionne, ce texte n’exonère pas les conducteurs desdits véhicules prioritaires du respect de l’ensemble des autres règles du Code de la route, et,en particulier, de l’obligation de prudence édictée par l’article R. 11-1 (alinéa 2) dudit code. »

    Les articles ont changé depuis mais pas leur contenu.

  • Merci pour ces intéressantes (et utiles) précisions 🙂

  • Images Calypso

    bonjour ,
    mon véhicule est équipé d’un gyrophare bleu et d’un feu de pénétration bleu ,dans le cadre de mes missions auprès de la snsm.
    La règle est que même en interventions pour , la police, les pompiers, la snsm et tout autres véhicules d’urgence, on doit ralentir à un carrefour, avertir par la sirène et progresser prudement.
    Si un accident est provoqué nous serons toujpours responsable puisque nous grillons des feux rouges…
    Il faut surtout que certains cessent de se prendre pour « starsky et hutch », la route ça tue déja tous les jours…
    Rémy Boisset
    snsm Cannes Golf-Juan

  • Sanson Lionel

    Mes amitiés a tous ceux qui circulent avec un gyro et un 2 tons. 😉

    Perso, j’aimerais vous relater une histoire qui est arrivée à un bon copain de boulot, marié, futur père pour la deuxième fois et meilleur ouvrier de France (Un as de la mécanique)

    Il était à 20 m du boulot, venant d’en sortir à 19 h30, encore arrêté au feux qui était passé au vert, lorsqu’un fourgon de police, venant de sa gauche, doublant la file de voiture à l’arrêt et brulant le feu est venu le percuté de face.
    Pour lui, le choc a été violent : il est resté 3 semaines dans un coma profond.

    La police n’avait mis ni la sirène, ni le gyrophare, elle n’était pas en mission, encore moins en urgence.
    Le conducteur avait 2 gr d’alcool, comme ses collègues et gradés présent dans le véhicule.
    J’ignore quelles suites cela a eu pour eux, mais ils sont toujours employés au commissariat de Mérignac.

    Pour mon copain, après une longue et difficile convalescence (Il était revenu un état de bébé), petit à petit, il a retrouvé quelques moyens intellectuels (après être sorti d’un CAT), son mariage (heureux, jusqu’alors) s’est soldé en divorce, ses enfants … perdus de vue (Dans tous les cas, il ne les aura pas vu grandir …).
    L’accident ayant eu lieu hors des horaires légaux, l’accident de trajet (Travail) n’a pas été retenu.
    Aujourd’hui, il a pris de la distance et vie en Normandie (avec un petit salaire).

    Il n’y a pas si longtemps qu’il a perçu quelques indemnités (200.000 fr) : les tractations entre l’état français (Tribunal administratif, entre autres) et son assureur ayant demandé beaucoup de temps Vingt ans (20 ans).

    Moralité, même si dans le cas de mon copain, Vincent Donate, nous en présence d’un cas que nous qualifierons de « marginal », mieux vaut ne pas avoir de gros dégâts avec un véhicule de l’administration.

  • Christophe besson

    Bonjour,

    Etant Benevole SNSM je voulais savoir si il est legale et si oui si il faut une autorisation specifique pour avoir une gyrophare ou un feux a eclats . 

    Merci
    Christophe Besson

  • boisset

    Bonsoir christophe,
    Je suis à la snsm se cannes et ce depuis 20 ans,j’ai l’autorisation du bleu a eclats depuis pres de 15 ans.
    La prefecture m’a autorisée à détenir et utiliser ce dispositif dans le cadre stricte des appels du cross pour me rendre sur la vedette,etant alors un des pilotes.
    J’ai eu durant des années un papier de la prfecture mentionnant feu categorie B,puis remplacé par inscription sur ma carte grise.
    Le fait de detenir un gyrophare bleu est légale si tu en a bien sur la dite autorisation,ce qui ne te met pas à l’abri du respect total du code de la route,et une traversée prudente au ralenti au carrefour,avec gyro et 3 tons.
    Bien cordialement,
    Rémy Boisset
    SNSM 443

  • citoyen

    Personnellement, le fait que la sirène n’est pas été activé cela peut signifier que le véhicule n’en est pas équipé et par conséquent que c’est un juste un malin (et non un agent en mission) qui utilise un avertisseur lumineux illégalement. Si vous le gêné vraiment et qu’il est en mission l’agent vous le fera savoir en actionnant l’avertisseur sonore ( 2 tons pour les service de sécurité publique).